C . I . C . COMPLETELY IN THE CANAL COMPLETEMENT INTERIEUR AU CONDUIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
C . I . C . COMPLETELY IN THE CANAL COMPLETEMENT INTERIEUR AU CONDUIT
SOCIETE SURDITE SANGUY - LABORATOIRE DE PROTHESES AUDITIVES (SARL)
Numéro de dépôt :
93482235
Date de dépôt :
27/08/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/08/2003
Présentation de la marque C . I . C . COMPLETELY IN THE CANAL COMPLETEMENT INTERIEUR AU CONDUIT
Déposée le 27 août 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE SURDITE SANGUY - LABORATOIRE DE PROTHESES AUDITIVES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « C . I . C . COMPLETELY IN THE CANAL COMPLETEMENT INTERIEUR AU CONDUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-41 du 15 octobre 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE SURDITE SANGUY - LABORATOIRE DE PROTHESES AUDITIVES domicilié(e) 3, Boulevard Dugommier, 13001 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 065 802 332 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LUCIEN LACHAUME Avocat - France.
La marque C . I . C . COMPLETELY IN THE CANAL COMPLETEMENT INTERIEUR AU CONDUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482235.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C . I . C . COMPLETELY IN THE CANAL COMPLETEMENT INTERIEUR AU CONDUIT est expirée depuis le 27 août 2003.
SOCIETE SURDITE SANGUY - LABORATOIRE DE PROTHESES AUDITIVES (SARL) - 3, Boulevard Dugommier, 13001 MARSEILLE - France - SIREN 065802332
LUCIEN LACHAUME Avocat - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-07
Publication - Publication le 15 oct. 1993 au BOPI 1993-41
Appareils, dispositifs et instruments scientifiques, électriques, électroniques acoustiques, audiovisuels, d'optique, d'audition, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle.Appareils, dispositifs et instruments médicaux, chirurgicaux, dentaires, vétérinaires, prothèses oculaires et visuelles, prothèses auditives, notamment d'aide auditive intra-auriculaire.Consultations professionnelles, cabinets médicaux, dentaires, vétérinaires, de prothèses auditives, oculaires et visuelles, expertises médicales, établissements de santé
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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